Modèle à faire valider par un professionnel du droit avant la mise en ligne. Les éléments entre crochets sont à compléter.
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations permettant d'identifier l'éditeur et l'hébergeur du site lusius.si1.
Éditeur du site
- Raison sociale : [Raison sociale]
- Forme juridique : [Forme juridique]
- Capital social : [Capital]
- Siège social : [Adresse]
- Immatriculation : [SIREN/RCS]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [N° TVA]
- Contact : [Email de contact]
Lusius est le nom commercial du service édité par [Raison sociale].
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Directeur de la publication], en sa qualité de représentant légal de [Raison sociale]. Il est joignable à l'adresse [Email de contact].
Hébergeur
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- 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis2
- Téléphone : +1 888 993 5273 [à vérifier]
- Site : cloudflare.com
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Dernière mise à jour : [Date].